Matières premières secondaires : définition, cadre réglementaire et enjeux

Terres, bétons, sédiments, sables de fonderie : une grande partie des déchets produits par l'industrie et le BTP peut retrouver une seconde vie. Une fois triés, traités et contrôlés, ils deviennent des matières premières secondaires capables de remplacer des ressources naturelles. Voici ce qu'il faut savoir sur ces matériaux au cœur de l'économie circulaire.

Qu'est-ce qu'une matière première secondaire ?

Une matière première secondaire (MPS) est une matière issue du recyclage de déchets, qui peut être utilisée en substitution totale ou partielle d'une matière première vierge. Là où une matière première « primaire » est extraite du milieu naturel (sable de carrière, granulats, argile, minerai), la matière première secondaire provient d'un déchet qui a été transformé pour retrouver une valeur d'usage.

Quelques exemples concrets :

• des granulats recyclés obtenus par concassage et criblage de bétons de démolition ;
• des terres excavées traitées puis réemployées en remblai ou en aménagement paysager ;
• des sédiments de dragage déshydratés et stabilisés pour un usage en technique routière ;
• des sables de fonderie intégrés dans la fabrication de matériaux de construction.

Du déchet au produit : la sortie du statut de déchet

En droit français, un déchet reste un déchet tant qu'il n'a pas fait l'objet d'une sortie du statut de déchet (SSD). Ce mécanisme, prévu à l'article L. 541-4-3 du Code de l'environnement, permet à une matière recyclée de devenir un produit à part entière, libéré des contraintes propres aux déchets.

Pour cela, quatre conditions cumulatives doivent être réunies :

1. la substance ou l'objet est couramment utilisé à des fins spécifiques ;
2. il existe une demande ou un marché pour cette substance ou cet objet ;
3. il remplit les exigences techniques de l'usage auquel il est destiné et respecte la législation et les normes applicables aux produits ;
4. son utilisation n'a pas d'effets globaux nocifs pour l'environnement ou la santé humaine.

Des critères précis ont été fixés pour certaines familles de matériaux. C'est le cas, par exemple, de l'arrêté du 4 juin 2021 qui encadre la sortie du statut de déchet des terres excavées et des sédiments préparés en vue d'une utilisation en génie civil ou en aménagement. Pour les autres matières, une démarche au cas par cas reste possible.

Pourquoi les matières premières secondaires sont devenues stratégiques

Préserver des ressources naturelles sous tension

Le sable, les granulats ou l'argile ne sont pas des ressources inépuisables. L'ouverture de nouvelles carrières est de plus en plus encadrée, et les distances de transport augmentent. Substituer une partie de ces matériaux par des matières premières secondaires limite les prélèvements dans le milieu naturel.

Réduire l'enfouissement et ses coûts

L'enfouissement figure en bas de la hiérarchie des modes de traitement des déchets fixée par l'article L. 541-1 du Code de l'environnement : prévention, réemploi, recyclage, autres formes de valorisation, puis élimination en dernier recours. Cette logique se traduit aussi sur le plan financier, avec la hausse progressive de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) appliquée au stockage des déchets non dangereux.

Améliorer le bilan carbone des chantiers

Produire une matière première secondaire à proximité de son lieu d'utilisation réduit le transport et l'énergie nécessaires à l'extraction. C'est l'une des raisons pour lesquelles Solvalor s'appuie sur un maillage territorial de plateformes et sur le transport multimodal (rail, route, fluvial et maritime).

Les étapes de production d'une matière première secondaire

Transformer un déchet en matière valorisable suit généralement le même enchaînement :

1. La caractérisation : analyses physico-chimiques pour connaître précisément la nature du déchet et son potentiel de valorisation.
2. Le tri et la préparation : séparation des indésirables (bois, plastiques, ferrailles), concassage, criblage.
3. Le traitement : déshydratation, lavage, stabilisation ou traitement biologique selon le type de déchet.
4. Le contrôle qualité : vérification de la conformité aux exigences techniques et environnementales de l'usage visé.
5. La traçabilité : documentation de chaque lot, de son origine jusqu'à son utilisation finale.

Chaque gisement étant différent, la mise au point d'une filière demande souvent des essais préalables. C'est le rôle de notre centre de recherche et développement, équipé d'un laboratoire d'essais et d'installations pilotes.

Quels débouchés pour les matières premières secondaires ?

Notre approche chez Solvalor

Depuis plus de 25 ans, notre groupe accompagne les industriels et les acteurs du BTP dans le recyclage et la valorisation de leurs déchets. Notre objectif est de créer des matières premières secondaires à forte valeur ajoutée, dont la qualité et la traçabilité sont garanties à chaque étape. Nos équipes prennent également en charge l'ensemble des contraintes réglementaires, afin que vous puissiez vous concentrer sur votre activité.